J.O. 71 du 24 mars 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0710013V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF ISO 8292-1. - Date de clôture : 27 avril 2007. Corps gras d'origines animale et végétale. - Détermination de la teneur en corps gras solides par résonance magnétique nucléaire pulsée. - Partie 1 : méthode directe (indice de classement : T60-250-1PR).

PR NF ISO 8292-2. - Date de clôture : 27 avril 2007. Corps gras d'origines animale et végétale. - Détermination de la teneur en corps gras solides par résonance magnétique nucléaire pulsée. - Partie 2 : méthode indirecte (indice de classement : T60-250-2PR).

PR NF EN 12821. - Date de clôture : 5 mai 2007. Produits alimentaires. - Dosage de la vitamine D par chromatographie liquide haute performance. - Dosage du cholécalciférol (D3) et de l'ergocalciférol (D2) (indice de classement : V03-131PR).

PR NF V25-111. - Date de clôture : 6 avril 2007. Pomme de terre. - Bonnes pratiques de production et de stockage des pommes de terre de conservation destinées au marché du frais, compatibles avec les objectifs de l'agriculture raisonnée (indice de classement : V25-111PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 61355-1. - Date de clôture : 5 mai 2007. Classification et désignation des documents pour installations industrielles, systèmes et matériels. - Partie 1 : règles et tableaux de classification (indice de classement : C03-170-1PR).

PR NF EN 60695-8-1. - Date de clôture : 5 mai 2007. Essais relatifs aux risques du feu. - Partie 8-1 : dégagement de chaleur. - Guide général (indice de classement : C20-924-8-1PR).

PR NF EN 60079-27. - Date de clôture : 5 mai 2007. Atmosphères explosives. - Partie 27 : concept de réseau de terrain de sécurité intrinsèque (FISCO) (indice de classement : C23-579-27PR).

PR NF EN 60404-13. - Date de clôture : 5 mai 2007. Matériaux magnétiques. - Partie 13 : méthodes de mesure de la masse volumique, de la résistivité et du facteur de foisonnement des tôles et bandes magnétiques (indice de classement : C28-901-13PR).

PR NF EN 60751. - Date de clôture : 5 mai 2007. Thermomètres industriels à résistance de platine et capteurs thermométriques en platine (indice de classement : C42-330PR).

PR NF EN 62460. - Date de clôture : 5 mai 2007. Température. - Force électromotrice (FEM). - Tableaux pour les dispositifs à éléments thermocouples purs (indice de classement : C46-208PR).

PR NF EN 61996-1. - Date de clôture : 5 mai 2007. Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes. - Enregistreurs de données de voyage (VDR) de bord. - Partie 1 : enregistreurs de données de voyage (VDR) de bord. - Exigences de fonctionnement. - Méthodes d'essai et résultats d'essai exigés (indice de classement : C46-816-1PR).

PR NF EN 61996-2. - Date de clôture : 5 mai 2007. Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes. - Enregistreurs de données de voyage (VDR) de bord. - Partie 2 : enregistreurs de données de voyage (S-VDR) de bord simplifiés. - Exigences de fonctionnement. - Méthodes d'essai et résultats d'essai exigés (indice de classement : C46-816-2PR).

PR NF EN 61400-21. - Date de clôture : 5 mai 2007. Eoliennes. - Partie 21 : mesure et évaluation des caractéristiques de qualité de puissance des éoliennes connectées au réseau (indice de classement : C57-700-21PR).

PR NF EN 61169-4. - Date de clôture : 20 avril 2007. Connecteurs pour fréquences radioélectriques. - Partie 4 : connecteurs coaxiaux pour fréquences radioélectriques avec diamètre intérieur du conducteur extérieur de 16 mm (0,63 in) à verrouillage à vis. - Impédance caractéristique : 50 ohms (type 7-16) (indice de classement : C93-560-4PR).

PR NF EN 61935-2-20. - Date de clôture : 5 mai 2007. Systèmes de câblage générique. - Spécification des essais de câblages de communication symétriques selon la ISO/CEI 11801. - Partie 2-20 : cordons de liaison pour applications de classe D en zone de travail. - Spécification particulière cadre (indice de classement : C93-587-2-20PR).

PR NF EN 61935-3. - Date de clôture : 5 mai 2007. Systèmes de câblage générique. - Essais des câblages de communication symétriques selon la ISO/CEI 11801. - Partie 3 : essais de vérification et de qualification des câblages de communication selon la ISO/CEI 15018 (indice de classement : C93-587-3PR).

PR NF EN 62431. - Date de clôture : 20 avril 2007. Méthodes de mesure de la réflectivité des absorbeurs d'ondes électromagnétiques pour les fréquences d'ondes millimétriques (indice de classement : C93-650PR).

PR NF EN 60793-1-1. - Date de clôture : 20 avril 2007. Fibres optiques. - Méthodes de mesure et procédures d'essais. - Partie 1-1 : généralités et lignes directrices (indice de classement : C93-840-1-1PR).

PR NF EN 60793-2-20. - Date de clôture : 20 avril 2007. Fibres optiques. - Partie 2-20 : spécifications de produits. - Spécification intermédiaire pour les fibres multimodales de catégorie A2 (indice de classement : C93-841-2-20PR).

PR NF EN 60793-2-30. - Date de clôture : 20 avril 2007. Fibres optiques. - Partie 2-30 : spécifications de produits. - Spécification intermédiaire pour les fibres multimodales de catégorie A3 (indice de classement : C93-841-2-30PR).

PR NF EN 60793-2-50. - Date de clôture : 20 avril 2007. Fibres optiques. - Partie 2-50 : spécifications de produits. - Spécification intermédiaire pour les fibres unimodales de classe B (indice de classement : C93-841-2-50PR).

PR NF EN 60793-2. - Date de clôture : 20 avril 2007. Fibres optiques. - Partie 2 : spécifications de produits. - Généralités (indice de classement : C93-841-2PR).

PR NF EN 50377-11-1. - Date de clôture : 5 mai 2007. Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion destinés à être utilisés dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produits. - Partie 11-1 : type MF câblé sur une fibre unimodale des catégories B1.1 et B1.3 selon la CEI 60793-2-50 pour la catégorie C (indice de classement : C93-867-11-1PR).

PR NF EN 61753-031-6. - Date de clôture : 5 mai 2007. Norme de qualité de fonctionnement des dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Partie 031-6 : dispositifs de couplage unimodaux 1 x N et 2 x N non sélectifs en longueur d'onde, non-connectorisés pour catégorie O. - Environnement non contrôlé (indice de classement : C93-909-031-6PR).


CONSTRUCTION


PR EN ISO 12956/A1. - Date de clôture : 20 avril 2007. Géotextiles et produits apparentés. - Détermination de l'ouverture de filtration caractéristique (indice de classement : G38-141/A1PR).

PR NF EN ISO 12958/A1. - Date de clôture : 20 avril 2007. Géotextiles et produits apparentés. - Détermination de la capacité de débit dans leur plan (indice de classement : G38-142/A1PR).

PR NF EN 1991-2/NA. - Date de clôture : 5 mai 2007. Eurocode 1. - Actions sur les structures. - Partie 2 : actions sur les ponts, dues au trafic. - Annexe nationale à la NF EN 1991-2 : 2004. - Actions sur les ponts, dues au trafic (indice de classement : P06-120-1/NAPR).

PR NF EN 197-1/A3. - Date de clôture : 15 avril 2007. Ciment. - Partie 1 : composition, spécifications et critères de conformité des ciments courants (indice de classement : P15-101/A3PR).

PR NF EN 13670. - Date de clôture : 5 mai 2007. Exécution des structures en béton (indice de classement : P18-450-1PR).

PR NF DTU 23.2 P1-1. - Date de clôture : 5 mai 2007. Travaux de bâtiment. - Planchers à dalles alvéolées préfabriquées en béton. - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P19-201-1-1PR).

PR NF DTU 23.2 P1-2. - Date de clôture : 5 mai 2007. Travaux de bâtiment. - Planchers à dalles alvéolées préfabriquées en béton. - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM) (indice de classement : P19-201-1-2PR).

PR NF DTU 23.2 P2. - Date de clôture : 5 mai 2007. Travaux de bâtiment. - Planchers à dalles alvéolées préfabriquées en béton. - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (indice de classement : P19-201-2PR).

PR NF DTU 23.2 P3. - Date de clôture : 5 mai 2007. Travaux de bâtiment. - Planchers à dalles alvéolées préfabriquées en béton. - Partie 3 : règles de calculs (indice de classement : P19-201-3PR).

PR NF DTU 23.3 P1-1. - Date de clôture : 5 mai 2007. Travaux de bâtiment. - Ossatures en éléments industrialisés en béton. - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P19-202-1-1PR).

PR NF DTU 23.3 P1-2. - Date de clôture : 5 mai 2007. Travaux de bâtiment. - Ossatures en éléments industrialisés en béton. - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM) (indice de classement : P19-202-1-2PR).

PR NF DTU 23.3 P2. - Date de clôture : 5 mai 2007. Travaux de bâtiment. - Ossatures en éléments industrialisés en béton. - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (indice de classement : P19-202-2PR).

PR NF DTU 23.3 P3. - Date de clôture : 5 mai 2007. Travaux de bâtiment. - Ossatures en éléments industrialisés en béton. - Partie 3 : règles de calcul (indice de classement : P19-202-3PR).

PR NF EN 13363-1/A1. - Date de clôture : 13 avril 2007. Dispositifs de protection solaire combinés à des vitrages. - Calcul du facteur de transmission solaire et lumineuse. - Partie 1 : méthode simplifiée (indice de classement : P50-771-1/A1PR).

PR NF EN 13084-2. - Date de clôture : 15 mars 2007. Cheminées indépendantes. - Partie 2 : cheminées en béton (indice de classement : P51-502PR).


SANTÉ


PR NF EN 60601-2-29. - Date de clôture : 5 mai 2007. Appareils électromédicaux. - Partie 2-29 : règles particulières de sécurité de base et de performances essentielles pour les simulateurs de radiothérapie (indice de classement : C74-213PR).

PR NF EN ISO 11608-4. - Date de clôture : 5 mai 2007. Stylos-injecteurs à usage médical. - Partie 4 : exigences et méthodes d'essai pour stylos-injecteurs électroniques et électro-mécaniques (indice de classement : S93-020-4PR).

PR NF X30-506. - Date de clôture : 14 mars 2007. Déchets d'activités de soins. - Emballages pour déchets d'activités liquides à risques infectieux (indice de classement : X30-506PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF EN 13977/A1. - Date de clôture : 5 avril 2007. Applications ferroviaires. - Voie. - Prescriptions de sécurité pour machines et lorries portables pour la construction et la maintenance (indice de classement : F58-012/A1PR).

PR NF EN 3155-070. - Date de clôture : 10 avril 2007. Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 070 : Contacts électriques, mâles, type A, à sertir, classe S. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-070PR).

PR NF EN 3155-071. - Date de clôture : 10 avril 2007. Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 071 : contacts électriques, femelles, type A, à sertir, classe S. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-071PR).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF EN 13684/A1. - Date de clôture : 20 avril 2007. Matériel de jardinage. - Aérateurs et scarificateurs à conducteur à pied. - Sécurité (indice de classement : U15-100/A1PR).

PR NF ISO 6535. - Date de clôture : 20 avril 2007. Matériel forestier. - Scies à chaîne portatives. - Performances du frein de chaîne (indice de classement : U34-117PR).

PR NF U57-002. - Date de clôture : 20 avril 2007. Serres. - Intégration de la sécurité lors de la conception pour les opérations de montage, de maintenance et d'utilisation (indice de classement : U57-002PR).


MANAGEMENT ET SERVICES


PR NF ISO 11843-5. - Date de clôture : 15 avril 2007. Capacité de détection. - Partie 5 : méthodologie des étalonnages linéaire et non linéaire (indice de classement : X06-048-5PR).

PR NF ISO 20712-1/A18. - Date de clôture : 19 avril 2007. Signaux de sécurité relatifs à l'eau et drapeaux de sécurité pour les plages. - Partie 1 : spécifications des signaux de sécurité relatifs à l'eau utilisés sur les lieux de travail et dans les lieux publics. - Amendement 18 : WSP017 : surf interdit entre les drapeaux rouge et jaune (indice de classement : X08-060-1/A18PR).

PR NF ISO 20712-1/A1. - Date de clôture : 19 avril 2007. Signaux de sécurité relatifs à l'eau et drapeaux de sécurité pour les plages. - Partie 1 : spécifications des signaux de sécurité relatifs à l'eau utilisés sur les lieux de travail et dans les lieux publics. - Amendement 1 : WSE002 : bâtiment d'évacuation en cas de tsunami (indice de classement : X08-060-1/A1PR).

PR NF ISO 20712-1/A2. - Date de clôture : 19 avril 2007. Signaux de sécurité relatifs à l'eau et drapeaux de sécurité pour les plages. - Partie 1 : spécifications des signaux de sécurité relatifs à l'eau utilisés sur les lieux de travail et dans les lieux publics. - Amendement 2 : WSE003 : bâtiment d'évacuation en cas de tsunami (indice de classement : X08-060-1/A2PR).

PR NF ISO 20712-1/A3. - Date de clôture : 19 avril 2007. Signaux de sécurité relatifs à l'eau et drapeaux de sécurité pour les plages. - Partie 1 : spécifications des signaux de sécurité relatifs à l'eau utilisés sur les lieux de travail et dans les lieux publics. - Amendement 3 : WSW014 : danger, zone à risque en cas de tsunami (indice de classement : X08-060-1/A3PR).


EAU : MILIEUX ET USAGES


PR NF EN 13443-1/A1. - Date de clôture : 5 mai 2007. Appareils de traitement de l'eau à l'intérieur des bâtiments. - Filtres mécaniques. - Partie 1 : particules de dimension comprise entre 80 mm et 150 mm. - Exigences de performances et de sécurité, essais (indice de classement : P41-600-1/A1PR).

PR NF EN 12485. - Date de clôture : 5 mai 2007. Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Carbonate de calcium, chaux et dolomie semi-calcinée. - Méthodes d'analyse (indice de classement : T94-258PR).

PR NF EN 12671. - Date de clôture : 5 mai 2007. Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Dioxyde de chlore obtenu sur site (indice de classement : T94-307PR).

PR NF EN 12876. - Date de clôture : 5 mai 2007. Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Oxygène (indice de classement : T94-310PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 62457. - Date de clôture : 5 mai 2007. Protocole de communication de réseau résidentiel sur IP pour appareils multimedia à usage domestique (indice de classement : C90-010PR).

PR NF EN 62295. - Date de clôture : 20 avril 2007. Protocole de communication commun destiné aux transmissions génériques sur des réseaux hétérogènes (indice de classement : C90-011PR).

PR NF EN 61937-3. - Date de clôture : 5 mai 2007. Audionumérique. - Interface pour les flux de bits audio à codage MIC non linéaire conformément à la CEI 60958. - Partie 3 : flux de bits MIC non linéaire selon les formats AC-3 et AC-3 amélioré (indice de classement : C97-002-3PR).

PR NF EN 14890-1. - Date de clôture : 5 mai 2007. Interfaces applicatives des cartes à puce utilisées pour le création de signatures électroniques sécurisées. - Partie 1 : services de base (indice de classement : Z15-801-1PR).

PR NF EN 14890-2. - Date de clôture : 5 mai 2007. Interfaces applicatives des cartes à puce utilisées pour le création de signatures électroniques sécurisées. - Partie 2 : services additionnels (indice de classement : Z15-801-2PR).

PR NF EN 302217-2-2. - Date de clôture : 5 mai 2007. Télécommunications. - Systèmes radioélectriques fixes. - Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point. - Partie 2.2 : normes EN harmonisées couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE relative aux systèmes numériques fonctionnant dans les bandes de fréquences où s'applique la coordination des fréquences (V1.2.1) (indice de classement : Z84-217-2-2PR).

PR NF EN 300392-12-21. - Date de clôture : 20 mai 2007. Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V + D). - Partie 12 : compléments de service étape 3. - Sous-partie 21 : écoute d'ambiance (V1.3.0) (indice de classement : Z84-392-12-21PR).

PR NF EN 302326-1. - Date de clôture : 5 mai 2007. Télécommunications. - Systèmes radioélectriques fixes. - Equipements multipoint et antennes. - Partie 1 : vue générale et exigences pour systèmes radio multipoint (V1.2.1) (indice de classement : Z85-326-1PR).

PR NF EN 302326-2. - Date de clôture : 5 mai 2007. Télécommunications. - Systèmes radioélectriques fixes. - Équipements multipoint et antennes. - Partie 2 : EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE sur les équipements hertziens numériques multipoints (V1.2.1) (indice de classement : Z85-326-2PR).

PR NF EN 302326-3. - Date de clôture : 5 mai 2007. Télécommunications. - Systèmes radioélectriques fixes. - Equipements multipoint et antennes. - Partie 3 : EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE pour les antennes radio multipoint (V1.2.1) (indice de classement : Z85-326-3PR).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


PR NF EN 437/A1. - Date de clôture : 5 mai 2007. Gaz d'essai. - Pressions d'essai. - Catégories d'appareils (indice de classement : D 30-500/A1PR).

PR NF EN ISO 23251. - Date de clôture : 5 mai 2007. Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel. - Systèmes de dépressurisation et de protection contre les surpressions (indice de classement : M87-209PR).

PR NF EN ISO 25457. - Date de clôture : 20 avril 2007. Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel. - Détails sur les torches d'usage général en raffineries et dans les usines pétrochimiques (indice de classement : M87-350PR).

PR NF EN 1264-2. - Date de clôture : 5 mai 2007. Systèmes de refroidissement et de chauffage intégrés à circulation d'eau. - Chauffage par le sol : méthodes éprouvées pour la détermination de la puissance thermique des systèmes de chauffage par le sol, par calcul et à l'aide de méthodes d'essai (indice de classement : P52-400-2PR).

PR NF EN 1264-5. - Date de clôture : 5 mai 2007. Systèmes de refroidissement et de chauffage intégrés à circulation d'eau. - Partie 5 : surfaces de refroidissement et de chauffage intégrés aux sols, aux plafonds et aux murs. - Détermination de la puissance thermique (indice de classement : P52-400-5PR).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF EN 573-3. - Date de clôture : 20 avril 2007. Aluminium et alliages d'aluminium. - Composition chimique et forme des produits corroyés. - Partie 3 : composition chimique et forme des produits (indice de classement : A02-120-3PR).

PR NF EN ISO 6892. - Date de clôture : 15 mai 2007. Matériaux métalliques. - Essai de traction. - Méthode d'essai à température ambiante (indice de classement : A03-001PR).

PR NF ISO 15616-4. - Date de clôture : 15 avril 2007. Essais de réception des machines de soudage et de coupage de qualité par faisceau laser CO2. - Partie 4 : Utilisation d'optique mobile 2D (indice de classement : A89-701-4PR).

PR NF EN 10106. - Date de clôture : 5 mai 2007. Bandes et tôles magnétiques en acier à grains non orientés laminées à froid et livrées à l'état fini (indice de classement : C28-900PR).

PR NF EN ISO 10644. - Date de clôture : 10 avril 2007. Vis en acier à rondelle plate incorporée. - Rondelles de classes de dureté 200 HV et 300 HV (indice de classement : E25-150PR).

PR NF EN ISO 2320. - Date de clôture : 10 avril 2007. Ecrous hexagonaux autofreinés en acier. - Performances. - Essais couple/tension et couple d'autofreinage (indice de classement : E25-408PR).

PR NF ISO 8434-6. - Date de clôture : 28 avril 2007. Raccords de tubes métalliques pour transmissions hydrauliques et pneumatiques et applications générales. - Partie 6 : raccords coniques à 60° avec ou sans joint torique (indice de classement : E48-064-6PR).

PR NF ISO 12151-6. - Date de clôture : 28 avril 2007. Raccordements pour transmissions hydrauliques et applications générales. - Flexibles de raccordement. - Partie 6 : flexibles avec raccords à cône à 60° conformes à l'ISO 8434-6 (indice de classement : E48-079-6PR).

PR NF ISO 11500. - Date de clôture : 18 avril 2007. Transmissions hydrauliques. - Détermination du niveau de pollution particulaire d'un échantillon liquide par comptage automatique des particules par absorption de lumière (indice de classement : E48-658PR).

PR NF ISO 2941. - Date de clôture : 20 mai 2007. Transmissions hydrauliques. - Eléments filtrants. - Vérification du classement de pression de l'écrasement/l'éclatement (indice de classement : E48-672PR).

PR NF EN ISO 8501-3. - Date de clôture : 20 avril 2007. Préparation des subjectiles d'acier avant application de peintures et de produits assimilés. - Evaluation visuelle de la propreté d'un subjectile. - Partie 3 : degrés de préparation des soudures, arêtes de coupe et autres zones présentant des imperfections (indice de classement : T30-501-3PR).

PR NF ISO 2781. - Date de clôture : 23 avril 2007. Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination de la masse volumique (indice de classement : T46-030PR).

PR NF ISO 7743. - Date de clôture : 16 mai 2007. Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination des propriétés de contrainte/déformation en compression (indice de classement : T46-062PR).

PR NF ISO 7267-1. - Date de clôture : 16 mai 2007. Cylindres revêtus de caoutchouc. - Détermination de la dureté apparente. - Partie 1 : méthode DIDC (indice de classement : T47-404-1PR).

PR NF ISO 7267-2. - Date de clôture : 16 mai 2007. Cylindres revêtus de caoutchouc. - Détermination de la dureté apparente. - Partie 2 : méthode au duromètre type Shore (indice de classement : T47-404-2PR).

PR NF EN ISO 14855-1. - Date de clôture : 5 mai 2007. Evaluation de la biodégradabilité aérobie ultime des matériaux plastiques dans des conditions contrôlées de compostage. - Méthode par analyse du dioxyde de carbone libéré. - Partie 1 : méthode générale (indice de classement : T51-807-1PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.